Mariepausa Studio
Se situe en France à Nice dans les Alpes Maritimes
Pour toute demande de renseignements ou suggestions, n'hésitez pas à nous contacter, à l'adresse E-Mail suivante ou via le formulaire
nous vous répondrons dans les plus brefs délais.
Immatriculation :
Mariepausa est répertoriée comme entreprise à vocation culturelle et artistique au centre de formalités des entreprises :
SIREN 523-666-923
SIRET 523-666-923 00017
APE 8552Z / Enseignement culturel – création et diffusion artistique- organisation d’évènements-photographie
Responsabilité :
L’exécution des activités et services proposées par Mariepausa suppose parfois la participation en sous-traitance d’organismes et d’intervenants différents : directeurs de salles, associations..ainsi que la collaboration de divers artistes essentiellement musiciens. Ceux-ci conservent en tout état de cause les responsabilités propres à leur activité aux termes des statuts qui les régissent, de leur législation nationale ou des conventions internationales instituant, entre autres dispositions, une limitation des responsabilités.
Pour les stages de chant, relaxation et bien-être, Mariepausa se réserve le droit en cas d’événements indépendants de sa volonté, d’indisponibilité d’un intervenant, ou d’insuffisance de participants, d’annuler tout ou partie du stage. Mariepausa restituera alors les sommes versées à l’exclusion de toute autre indemnité.
Renseignements :
Toute demande de renseignement peut-être formulée via la rubrique contact du site et trouvera une réponse dans les meilleurs délais .
Inscription et commande :
Les inscriptions et commandes se font via la rubrique services tarifs du présent espace virtuel ou en direct lors de rendez-vous.
Un devis est toujours fourni en amont. En cas d’accord sur les prestations fournies et donc, signature de celui-ci, un acompte de 30% du prix total est demandé ou 50 % lors de rendez-vous direct.
Les 70% ou 50 % restant seront payés par le client à la livraison de la prestation.
Le paiement peut s’effectuer en ligne par la rubrique services tarifs ou directement lors de l’eventuel rendez-vous
Annulation
En cas d’annulation à un stage, Mariepausa se retient le droit de percevoir 30% d’acompte en qualité de frais d’annulation.
Pour ce qui est des prestations purement artistiques (créations musicales, écrites, destinées à être chantées, scénographies, études personnalisées pour un événement etc..), le même montant correspondant à 30% du coût de la prestation sera encaissé par Mariepausa à titre de dédomagement du travail déjà engagé.
Réclamation
Toute réclamation relative à un stage, des cours ou une prestation à caractère artistique, doit être adressée dans le délai d’un mois après la fin ou la réalisation de ceux-ci via la rubrique contact de cet espace virtuel.
Passé ce délai, Mariepausa se réserve le droit de ne pas donner suite à celle-ci.
Assurances
Dans le cadre des garanties souscrites à leur profit par Aréas Assurance (agent général Annick AIMES – Aix-en-Provence), tous les participants à un stage ou à des cours bénéficient des garanties principales comprises dans les forfaits.
Rappel : les clients ont la possibilité d'exercer leur droit d'accès dans les conditions prévues par la loi n° 78/17 du 06/01/1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Propriété intellectuelle
Les créations présentées sur le présent espace virtuel sont déposées et protégées en tant que propriétés intellectuelles auprés de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) - ainsi pour certaines, que la Société Belge des Auteurs Compositeurs et Editeurs (SABAM). Mariepausa se réserve le droit de création et de propriété de celles-ci. Toute violation de ces droits entraînerait des poursuites. Toute exploitation et diffusion de celles-ci sont soumises à l’accord exclusif de l’auteur.
Rappel :
L’article L 111-1 du Code de la Propriété intellectuelle stipule : « L’auteur d’une œuvre de l’esprit, jouit sur cette œuvre du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif »
Suit l article L 111-2 du même code : « L’œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de sa réalisation, même inachevée, de la conception de l’auteur ».
Article L 111-3 précise : « La propriété intellectuelle définie par l’article L 111-1 est indépendante de la propriété de l’objet matériel ».
Conditions générales
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